Marque expirée - Marque en non vigueur

Promotrans
Promotrans Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3410736
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
Promotrans de Promotrans Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires association loi de 1901

Présentation de la marque Promotrans

Déposée le 13 février 2006 par Promotrans Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Promotrans »

Le déposant est Promotrans Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires association loi de 1901 domicilié(e) Siège : Groupe Promotrans, 60-62, rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sassu Afantodji Groupe Promotrans domicilié(e) 60-62, rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Promotrans est expirée depuis le 13 février 2016.

Promotrans Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : La Maison du Transporteur et de la Logistique


Promotrans Association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports et activités auxiliaires association loi de 1901 - Siège : Groupe Promotrans, 60-62, rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France


Mr Sassu Afantodji Groupe Promotrans - 60-62, rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Transport. Education. Organisation et conduit de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Edition de livres, revues.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.